Directeur de publication : Stéphane Janneau, Président.
Numéro siret du comité : 422 581 876 000 22 code APE : 9312Z
informations CNIL
Compte-tenu de son statut associatif et de l'usage que le comité fait de l'outil informatique à ce jour, ce dernier est dispensé d'une déclaration à la commission nationale informatique et libertés selon les textes suivants :